26 juin 2024
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Cette année, le Bureau de l’Assemblée (BA) fête ses 50 ans et pour marquer ce jalon important, nous partagerons une série d’articles qui donneront un aperçu des bureaux et divisions qui le composent. Le premier de ces articles se concentra sur le Bureau du greffier.
Le greffier est le fonctionnaire permanent principal de l'Assemblée législative. Dix greffières et greffiers se sont succédé depuis la fondation de l’Assemblée législative de l'Ontario en 1867. Le greffier actuel est Trevor Day.
À l’origine, le greffier était surtout responsable de conseiller la présidence et les députées et députés de l’Assemblée quant à des questions de procédure et d’interprétation du Règlement. Puis, lors de la création du Bureau de l’Assemblée législative en 1974, son rôle s’est élargi pour inclure la direction du BA.
Le Bureau de l’Assemblée est composé de divisions, chacune administrée par une directrice ou un directeur qui fait rapport au greffier.
Le Bureau du greffier ne se résume pas au greffier lui-même. C’est toute une équipe qui comprend :
- une adjointe ou un adjoint de direction;
- une ou un réceptionniste;
- une administratrice ou un administrateur;
- et le Bureau du conseil parlementaire.
Le rôle du Bureau du conseil parlementaire est d’offrir des conseils juridiques en matière de droit parlementaire, de procédure et de privilèges à la présidence, à la greffière ou au greffier, à la Chambre, aux comités et aux députées et députés.
Le Bureau du greffier joue un rôle essentiel dans le bon fonctionnement du Bureau de l'Assemblée législative et, par extension, de l’efficacité de la Chambre et des comités.
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