Transcription

23 novembre 2021 11 minutes (l’audio)

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Erin: Bienvenue à l’épisode bonus du balado « Parlons du parlement ». Après notre dernier épisode traitant des rôles de greffier et de sergent d’armes, nous avons reçu beaucoup de questions et de commentaires à propos des deux rôles. J’ai obtenu des réponses et je veux les partager avec vous aujourd’hui. Donc, sans autre formalité... je vous présente formellement le deuxième épisode sur le greffier! Wow. Là, je vois à quel point mes blagues tombent à plat. Note à moi-même : je dois rompre l’habitude de faire des mauvais jeux de mots. Je m’écarte du sujet.

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Comme je l’ai expliqué la dernière fois, le greffier est l’agent en chef de la procédure auprès du président et des députées et députés. Il est également l’agent en chef permanent du Bureau de l’Assemblée législative. Nous avons exploré les responsabilités de ces deux rôles. Cependant, nous voulions savoir ce que c’est vraiment d’être greffier de l’Assemblée législative de l’Ontario. Donc, j’ai décidé de parler au greffier lui-même pour lui poser des questions et, aujourd’hui, je vous transmets des moments mémorables qu’il a partagés avec moi.

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Todd Decker est le greffier actuel de l’Assemblée législative de l’Ontario. Il occupe le poste depuis 2016. Avant d’être le greffier, il a fait son chemin parmi ce que j’aime appeler la hiérarchie des greffiers. Il a commencé sa carrière pendant les années 80 comme stagiaire à l’Assemblée. Après avoir terminé ses études universitaires, il a été embauché comme greffier de comité. Il a occupé le poste pendant 13 ans avant d’être greffier à la Table. Les greffières et greffiers à la Table sont les personnes que nous voyons pendant les travaux de l’Assemblée : elles sont assises à la Table au milieu de la Chambre avec le greffier. Ces personnes fournissent un soutien dans la Chambre et tiennent une liste des votes et du temps alloué aux débats. Par la suite, M. Decker a occupé le poste de sous-greffier avant de finalement devenir greffier il y a un peu plus de cinq ans. Si en 1984, lorsqu’il a commencé à travailler à temps plein, vous lui aviez dit qu’un jour il serait le greffier de l’Assemblée, il ne vous aurait pas cru.

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Le saviez-vous? Le rôle de greffier est octroyé par nomination, mais le mandat n’a pas de durée définie. Habituellement, le greffier demeure en fonction jusqu’à la retraite. La longueur du mandat est un élément essentiel et unique du poste. Le greffier est le symbole de la continuité du Parlement. Sans lui, les députées et députés ainsi que le président ne peuvent pas s’acquitter pleinement de leurs tâches dans la Chambre. Le saviez-vous? Depuis la Confédération, seulement huit personnes ont rempli la fonction de greffier pour le Parlement de l’Ontario! Si vous avez bien écouté le dernier épisode, vous vous dites probablement : « Mais Erin, la dernière fois, tu as dit qu’il a eu neuf greffiers depuis 1867! » Et, en fait, c’est aussi vrai. Comment est-ce possible? Dans les 150 dernières années, le Parlement a vu seulement huit greffiers permanents, mais, pendant une brève période, il y a eu un greffier intérimaire. Lorsque j’ai demandé à M. Decker s’il croyait être le huitième ou le neuvième greffier, il m’a montré un objet très spécial en guise de réponse.

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Depuis 1867, chaque personne qui a rempli la fonction de greffier de l’Assemblée législative de l’Ontario a été assermentée au moyen d’une seule bible. Après l’assermentation, chaque greffier signe la bible et indique son numéro. Même s’il n’y a aucun greffier no huit d’inscrit, Todd Decker voulait reconnaître le greffier par intérim, donc il a signé le livre en tant que neuvième greffier. Intéressant, n’est-ce pas?

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En parlant d’assermentation, vous vous souvenez probablement du dernier épisode, lorsque j’ai dit que l’une des responsabilités du greffier est d’assermenter chaque députée et député après les élections. Quelque chose d’amusant a eu lieu pour la première fois après les dernières élections : Puisque l’Assemblée a commencé à siéger si tôt après les élections, le greffier a dû organiser des séances d’assermentation de groupe, car il n’y avait pas suffisamment de temps pour assermenter chaque personne individuellement! Le saviez-vous? Lorsque l’Assemblée a recommencé ses travaux, le greffier a offert des cérémonies individuelles à ceux et celles qui le voulaient. Cette discussion d’assermentation incite une question : si c’est le greffier qui assermente, qui est responsable de l’assermenter, lui? Apparemment, cette responsabilité incombe au président de l’Assemblée. Un autre exemple de l’importance des liens entre chaque rôle de haut fonctionnaire parlementaire.

[00:04:58]

En parlant du président : c’est le greffier qui préside aux élections du président au début de chaque législature. Nous parlons des « élections » du président, mais le processus est seulement devenu un véritable scrutin en 1990. Auparavant, le premier ministre nommait une personne et le chef de l’opposition officielle appuyait la nomination. Personne d’autre ne pouvait être nommé, donc la personne nommée était automatiquement désignée président. Le processus a changé dans les années 90. Un scrutin secret a été introduit, permettant de proposer la candidature de députées et députés de n’importe quel parti et de tenir de véritables élections. Le saviez-vous? M. Decker fut présent lors de chaque élection faite par scrutin secret jusqu’à présent. Selon lui, certains scrutins sont mémorables. Il a vu un président être élu après un seul scrutin et un autre après six scrutins. Pourquoi une telle différence? Eh bien, une majorité est requise pour choisir la candidate ou le candidat. Le greffier compte tous les votes et s’il n’y a pas de majorité, le nom de la candidate ou du candidat ayant obtenu le nombre le plus faible de votes est retiré et un autre scrutin a lieu. Ce processus continu jusqu’à ce qu’une personne obtient la majorité.

[00:06:24]

Après l’élection du président et l’Assemblée réunie, la routine quotidienne du greffier s’installe, même si une « journée typique » n’existe pas au sein du Parlement. Les matins sont les parties de la journée les plus structurées majoritairement en Chambre. Les périodes des questions sont la partie la plus acharnée de la journée dans la Chambre. Les périodes des questions ont lieu vers 10 h 30 chaque jour lorsque l’Assemblée siège. C’est l’occasion où les députées et députés de l’Assemblée et du parti en pouvoir posent des questions au conseil des ministres et à la première ministre ou au premier ministre. Le saviez-vous? La période des questions au Parlement de l’Ontario dure 60 minutes, soit l’une des périodes de questions les plus longues parmi les parlements de style Westminster dans le monde.

[00:07:12]

Après les affaires du matin, le greffier peut participer à des rencontres à l’extérieur de la Chambre. Cependant, ces rencontres doivent accommoder le calendrier parlementaire, ce qui peut parfois être une tâche difficile. Par contre, une fois les travaux ajournés, le greffier peut entamer diverses tâches qui ne peuvent pas être accomplies lorsque l’Assemblée siège. Par exemple, cet été, le greffier a déjà commencé à planifier la période électorale et postélectorale en vue des élections de l’an prochain. Ça, c’est prendre de l’avance!

[00:07:46]

Et voici un fait que j’ai trouvé fort intéressant lorsque j’ai fait mes recherches : la relation qu’a le greffier actuel envers le Règlement. Le Règlement est essentiellement un guide de règles de procédure stipulant comment fonctionne notre Parlement. Je voulais savoir si Todd Decker connaissait l’intégralité du Règlement par cœur, compte tenu du fait qu’il est greffier depuis si longtemps. Sa réponse ne m’a pas déçu! Il affirme l’avoir quasi complètement mémorisé! Ce qui n’est pas très surprenant, vu qu’il a aidé à rédiger grand nombre de règles. Cependant, le Règlement est susceptible à changer selon les besoins de l’Assemblée et il y a récemment eu quelques changements; c’est ces changements que M. Decker n’a pas tout à fait mémorisés, surtout les changements les plus récents. Mais il y parviendra. C’est tout de même très impressionnant! Surtout si vous avez déjà consulté le Règlement. Ce n’est pas un texte facile à lire. Si vous ne me croyez pas, je vous invite à le consulter. Le Règlement est disponible sur notre site Web.

[00:08:46]

Le saviez-vous? Contrairement à certaines procédures américaines, le Règlement du Parlement de l’Ontario demeure valide d’une législature à l’autre. Le Règlement de certains organes législatifs américains meurt à la dissolution de la législature. Lorsque la nouvelle législature commence, la première chose à régler est l’adoption du nouveau Règlement stipulant le déroulement des sessions. Ce n’est pas ce qui se passe ici au Parlement de l’Ontario. Le Règlement est acquis d’une législature à la suivante. Il est essentiellement permanent. Le Règlement est donc un véritable testament des traditions et des procédures du processus démocratique ici en Ontario.

[00:09:29]

Et, malheureusement, nous voici à la fin de mes questions. J’espère que vous en savez plus sur le rôle fascinant de greffier. En parlant de la fin de l’épisode, je tiens de source sûre que le greffier lui-même aime les anecdotes parsemées dans nos épisodes, donc, bien sûr, j’ai dû en parsemer quelques-unes dans l’épisode d’aujourd’hui. Et le décompte des anecdotes aujourd’hui, M. le Greffier, est six! Honnêtement, parfois je m’impressionne avec le nombre d’anecdotes que je parviens à insérer. Soyez à l’écouter la prochaine fois pour connaître d’autres anecdotes et suivre nos prochaines aventures.

[00:10:01]

Merci d’avoir écouté « Parlons du parlement ». Où nous enseignons au public tout ce qui a trait au parlement.

[00:10:06]

Je dois y aller. Je crois entendre la sonnerie.

[00:10:13]

Le balado « Parlons du parlement » est produit par la Direction du protocole parlementaire et des relations publiques de l’Assemblée législative de l’Ontario.

[00:10:22]

Médias sociaux gérés par la Direction du protocole parlementaire et des relations publiques de l’Assemblée législative de l’Ontario.

[00:10:28]

Les recherches ont été effectuées par le Bureau des recherches pour la Table de l’Assemblée législative de l’Ontario.

[00:10:34]

Merci de m’avoir écouté. Si vous avez aimé cet épisode, veuillez nous appuyer en le partageant et en vous abonnant.

[00:10:40]

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[00:10:53]

Encore une fois, merci et à la prochaine.