17 février 2023
Trois types de documents de la Chambre sont créés chaque jour que l’Assemblée se réunit : le Feuilleton et Avis, les Procès-verbaux et le Journal des débats.
Consulter les affaires prévues
Le Feuilleton et Avis indique l’ordre du jour établissant les travaux prévus pour la journée, sous « Travaux du jour ». L’Assemblée peut toutefois examiner d’autres points de l’ordre du jour énumérés dans le document.
Examiner les travaux effectués
Les Procès-verbaux résument les travaux qu’a effectués l’Assemblée au cours de la journée. Vous y trouverez les comptes rendus des votes qui ont eu lieu ainsi que d’autres décisions prises et les documents déposés.
Découvrir le vote d'une députée ou d'un député sur un projet de loi
La liste des votes inscrits indique le nom des députées et députés ainsi que leurs votes. Au moins cinq députées et députés doivent se tenir debout à leur siège pour demander un vote inscrit.
Si vous connaissez la date précise d’un vote inscrit :
- Accédez à la page « Documents de la Chambre ».
- Sélectionnez la session parlementaire visée.
- Trouvez la date du vote.
- Sélectionnez « Procès-verbaux » pour consulter le vote d’une députée ou d’un député.
Si vous ignorez la date d’un vote inscrit en particulier a eu lieu ne connaissez pas la date d’un vote, vous pouvez rechercher le projet de loi à partir de nos pages « Projets de loi actuels » ou « Projets de loi de toutes les législatures » pour trouver la date.
Lire la transcription des débats
Le Journal des débats est une transcription de tout ce qui a été dit à la Chambre. C’est là que vous pouvez trouver des citations exactes et le contexte des débats.
En savoir plus
Consulter d’autres documents législatifs sous la rubrique « État des travaux »
Consulter les documents des comités.
Lire les dernières publications du Journal des débats.